1. Identification de l'Éditeur
Le présent site internet est le portail d'information officiel de l'association ASSOCIU CARPINETTU, régie par la Loi du 1er juillet 1901 et le Décret du 16 août 1901.
| Dénomination Statutaire |
ASSOCIU CARPINETTU |
| Numéro RNA (Répertoire National) |
W2B2007530 |
| Numéro SIREN / SIRET |
106 275 977 / 106 275 977 00018 |
| Siège Administratif |
78 SANTA CROCE, 20290 VIGNALE (Haute-Corse) |
| Directeur de la Publication |
Jean-Baptiste Paoli (Président de l'Association) |
| Contact Institutionnel |
bony7890123@gmail.com | +33 7 94 08 17 93 |
"L'association a pour objet principal la gestion responsable et raisonnée du patrimoine cynégétique, la préservation des écosystèmes forestiers et le maintien des traditions rurales sur le territoire de la commune de Vignale et de la Haute-Corse."
2. Absence de Caractère Commercial
Conformément à son statut de groupement à but non lucratif, la présente plateforme remplit exclusivement des missions d'information, d'éducation environnementale et de suivi technique de la faune sauvage. Elle est exempte de toute activité commerciale ou marchande.
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3. Propriété Intellectuelle & Droits Réservés
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Toute reproduction, distribution, modification ou publication partielle ou totale de ces contenus sans l'accord écrit préalable du Président de l'association est strictement interdite et constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
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